Search
Close this search box.

Modalités d’utilisation

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES MODALITÉS D’UTILISATION CI-APRÈS.

Les présentes modalités d’utilisation décrivent les conditions régissant votre utilisation de tous les sites Web de HLS Therapeutics Inc., HLS Therapeutics (USA), Inc. Et d’autres sociétés affiliées ou filiales (collectivement désignés par « HLS »). Avant qu’on vous accorde l’accès au présent site Web, vous serez prié d’indiquer si vous acceptez de vous conformer à ces modalités d’utilisation. Dans l’affirmative, vous aurez l’accès au site Web. Sinon, cet accès vous sera refusé.

HLS peut en tout temps réviser ou modifier la présente entente ou imposer de nouvelles modalités d’utilisation du présent site Web. Ces modifications et révisions entreront en vigueur dès qu’elles vous auront été communiquées au moyen d’un avis, qui peut vous être remis par tout moyen, y compris, sans restriction, par affichage dans le site Web ou par courriel. Toute utilisation que vous ferez du site Web après avoir reçu un tel avis sera considérée comme une acceptation de ces révisions et de ces modifications. HLS peut modifier ses services en tout temps.

LE PRÉSENT WEB SITE N’OFFRE NI SERVICES NI CONSEILS MÉDICAUX OU PROFESSIONNELS.

Le contenu du présent site Web a pour but de constituer une source d’information générale en ce qui a trait au sujet traité et est mis à disposition exclusivement « TEL QUEL » et « SELON LA DISPONIBILITÉ ». Nous vous encourageons à confirmer le bien-fondé des renseignements fournis dans le présent site en consultant d’autres sources et d’examiner soigneusement ces renseignements avec votre professionnel de la santé. HLS ne fournit ni services ni conseils médicaux ou professionnels analogues par l’intermédiaire du présent site Web, et les renseignements qui y sont offerts n’ont pas pour but de se substituer aux conseils d’un médecin. Si vous voulez obtenir des services et des conseils de cette nature, vous devez consulter un professionnel de la santé. Vous ne devez pas considérer la publication de ce contenu de la part d’HLS comme un endossement de sa part des opinions qui y sont exprimées, ni comme une garantie à l’appui d’une stratégie, d’une recommandation, d’un traitement, d’une mesure ou du recours à un médicament ou à une formulation élaborée par l’auteur du contenu.

Portée de l’utilisation

HLS vous invite à visualiser, à utiliser et à télécharger une copie unique du présent site Web aux fins de votre utilisation à titre informatif et non commercial. À moins d’indications contraires contenues dans la présente page, aucune partie ni logiciel du présent site Web ne peut être copié ni téléchargé ou stocké dans un système d’extraction en vue d’une autre utilisation, ni ne peut être redistribué également en vue d’une autre utilisation sans la permission écrite expresse d’HLS. Vous acceptez qu’HLS puisse interrompre, modifier ou restreindre l’utilisation que vous faites du présent site Web pour quelque raison que ce soit et sans préavis.

En utilisant le présent site Web, vous déclarez que vous êtes âgé d’au moins dix-huit
(18) ans et que vous résidez au Canada.

Exonération de garantie

LE CONTENU DU PRÉSENT SITE WEB VOUS EST FOURNI « TEL QUEL », « SELON LA DISPONIBILITÉ » ET SANS GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS RESTRICTION, LES GARANTIES DE COMMERCIALISATION ET DE FINALITÉ PARTICULIÈRE, D’EXACTITUDE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON. HLS NE GARANTIT PAS L’EXACTITUDE, LE CARACTÈRE EXHAUSTIF ET LA FIABILITÉ DU CONTENU OFFERT PAR LE PRÉSENT SITE WEB NI SA MISE À JOUR. VOUS ÊTES TENUS DE VÉRIFIER TOUS LES RENSEIGNEMENTS FOURNIS AVANT DE VOUS Y FIER. VOUS UTILISEZ LE SITE WEB ET SON CONTENU À VOS PROPRES RISQUES. HLS NE DÉCLARE PAS ET NE GARANTIT PAS QUE L’UTILISATION DU SITE WEB SERA ININTERROMPUE OU QUE SON CONTENU SERA EXEMPT D’ERREURS. VOUS ÊTES TENU DE PRENDRE TOUTES LES PRÉCAUTIONS NÉCESSAIRES POUR VOUS ASSURER QUE LE CONTENU QUE VOUS OBTENEZ À PARTIR DU SITE WEB EST EXEMPT DE VIRUS.

Les exclusions ci-dessus peuvent ne pas être en vigueur dans les territoires qui ne permettent pas l’exemption de certaines garanties implicites.

Limitation de responsabilité

VOUS UTILISEZ LE SITE WEB ET QUELQUE PARTIE QUE CE SOIT DE SON CONTENU À VOS PROPRES RISQUES. HLS DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, INCONDITIONNELLE OU AUTRE À L’ENDROIT DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE OU SPÉCIAL ATTRIBUABLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L’UTILISATION DU SITE WEB, ET CE, MÊME SI HLS A ÉTÉ PRÉVENUE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, Y COMPRIS, SANS RESTRICTION, DE LA CONFIANCE QU’ACCORDE QUELQUE PARTIE QUE CE SOIT À QUELQUE CONTENU QUE CE SOIT OBTENU EN UTILISANT LE SITE WEB OU QUI DÉCOULE D’ERREURS OU D’OMISSIONS OU DE RETARDS DANS LA TRANSMISSION D’INFORMATION VERS ET EN PROVENANCE DE L’UTILISATEUR, D’INTERRUPTION DES CONNEXIONS DE TÉLÉCOMMUNICATION VERS LE SITE WEB, OU DE VIRUS, QU’ILS SOIENT ATTRIBUABLES ENTIÈREMENT OU PARTIELLEMENT À UNE NÉGLIGENCE, À UN CAS FORTUIT, À UN CONFLIT ARMÉ, À UN ACTE TERRORISTE, À UNE PANNE DE TÉLÉCOMMUNICATION, AU VOL, À LA DESTRUCTION OU À L’ACCÈS NON AUTORISÉ DU SITE WEB OU DES RENSEIGNEMENTS OU DES PROGRAMMES CONNEXES.

Indemnisation

Si vous dérogez aux présentes modalités d’utilisation ou si vous vous livrez à un usage abusif du présent site Web, vous acceptez de défendre HLS, ses dirigeants, ses administrateurs, ses employés, ses mandataires et ses porteurs de licence, de les indemniser et des les exonérer à l’endroit de toute responsabilité, y compris des coûts, frais et honoraires d’avocat attribuables ou liés à votre dérogation ou à votre usage abusif.

Communications de l’utilisateur

Vous avez la possibilité dans certaines sections du présent site Web d’envoyer des courriels ou de fournir des commentaires ou des renseignements à HLS.

En effectuant des communications, vous acceptez :

  • si vous êtes un professionnel de la santé, que vous ne fournirez pas de renseignements qui identifieraient directement un patient ou de l’information pour laquelle vous ne détenez ni les consentements ni les autorisations nécessaires aux fins de communication;
  • de ne fournir que du contenu conforme aux lois en vigueur et que vous ne fournirez pas de contenu abusif, diffamatoire, obscène, dérogatoire, menaçant, répétitif ou inapproprié ou qui contient quelque virus ou quelque logiciel que ce soit pouvant nuire au fonctionnement de l’ordinateur d’un tiers;
  • vous comprenez et acceptez que de telles communications envoyées à une page de commentaires seront réputées comme étant non confidentielles; et
  • vous accordez à HLS le droit irrévocable d’utiliser, de copier, de modifier, de publier, de produire, de transmettre et d’afficher ces communications en utilisant un média conforme aux modalités de la présente entente d’utilisation, et vous renoncez à tout droit moral dont vous pourriez disposer dans ces communications. Sous réserve des dispositions des lois fédérales en vigueur, HLS est libre d’utiliser ces communications, y compris les idées, les concepts, le savoir-faire ou les techniques dont font état ces communications pour quelque motif que ce soit.

Marques de commerce

Toutes les marques de commerce d’HLS lui appartiennent exclusivement. L’utilisation non autorisée de quelque marque de commerce, marque de service ou logo d’HLS peut constituer une infraction aux lois sur les marques de commerce fédérales et provinciales.

Droit d’auteur

Le présent site Web est protégé par les lois canadiennes et étrangères en matière de droit d’auteur. Exception faite de votre utilisation à titre informatif, non commerciale en vertu des autorisations énoncées ci-dessus, vous ne pouvez ni modifier ni reproduire ou diffuser la conception ou la présentation du site Web, ni des sections particulières de la conception ou de la présentation de ce site, ni les logos d’HLS, sans la permission écrite d’HLS.

Information, nouvelles et communiqués de presse

Le site Web contient de l’information, des nouvelles et des communiqués de presse sur HLS. Si cette information, ces nouvelles et ces communiqués étaient considérés comme exacts au moment de leur rédaction, HLS se dégage de tout devoir et de toute obligation de les mettre à jour. L’information sur des entreprises autres qu’HLS dont il est question dans les nouvelles, les communiqués de presse et d’autres documents ne doivent pas être considérés comme étant fournis ni endossés par HLS.

Liens

Le site Web d’HLS peut contenir des liens vers des sites Web qu’exploitent des tiers. HLS n’exerce aucun contrôle sur les sites référencés au moyen de liens, et HLS n’est pas responsable du contenu de tout autre site Web lié au présent site Web. Ces liens ne supposent pas l’endossement d’HLS du matériel sur quelque autre site que ce soit, et HLS décline toute responsabilité à l’endroit de votre accès à de tels sites Web référencés au moyen de liens. HLS fournit des liens vers d’autres sites Web à des fins de commodité pour l’utilisateur, et vous accédez aux autres sites Web référencés au moyen de liens au présent site Web à vos propres risques.

À moins de dispositions contraires énoncées dans une entente écrite intervenue entre vous et HLS, vous devez vous conformer à la politique suivante d’HLS en matière de liens : i) tout lien vers le site Web doit être constitué exclusivement d’un texte désigné clairement comme « Site Web d’HLS »; ii) l’apparence, la position et les autres aspects entourant le lien ne doivent pas être tels qu’ils pourraient porter atteinte à la survaleur associée aux noms et aux marques de commerce d’HLS ni la réduire; iii) le lien doit « pointer » vers une des adresses URL précises suivantes :

http://www.hlstherapeutics.com

plutôt que vers d’autres pages à l’intérieur du site Web; iv) l’apparence, la position et les autres attributs du lien ne doivent ne pas laisser entendre que votre organisation ou votre entité est parrainée ou associée à HLS ou qu’elle lui est affiliée; v) lorsqu’un utilisateur le choisit, le lien doit afficher le site Web en plein écran plutôt qu’à l’intérieur d’un « cadre » dans le site Web contenant le lien, et vi) HLS se réserve le droit de révoquer son consentement à l’endroit du lient en tout temps et à son gré.

Sécurité

Il peut être exigé dans le présent site Web que vous vous inscriviez ou que vous obteniez un mot de passe avant d’avoir la permission d’y accéder ou d’accéder à certains services qui y sont offerts. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos renseignements d’inscription et de votre mot de passe, et de toutes les utilisations de ce mot de passe, que vous les autorisiez ou non.

Lieux, lois en vigueur et arbitrage

HLS exploite le présent site Web à partir de ses bureaux en Ontario, au Canada. Les lois de la province de l’Ontario régissent les présentes modalités sans référence à ses règles de compétence législative. HLS ne formule aucune déclaration selon laquelle l’information que contient le site Web est appropriée ou disponible aux fins d’utilisation dans d’autres lieux, et l’accès au présent site Web à partir de territoires où le contenu du présent site Web peut être illégal est interdit. Les utilisateurs qui accèdent au présent site Web à partir d’autres lieux le font de leur propre initiative et sont tenus de se conformer aux lois qui y sont en vigueur.

Dérogations et politiques supplémentaires

HLS se réserve le droit d’exercer tous les recours juridiques possibles en droit et en equity à l’encontre des dérogations aux présentes modalités d’utilisation, y compris le droit de bloquer l’accès au site Web à partir d’une adresse Internet.

Utilisation de l’information

HLS se réserve le droit d’utiliser toute l’information portant sur votre utilisation du présent site Web, et toute l’information que vous fournissez conformément aux dispositions des présentes modalités d’utilisation et des lois fédérales en vigueur, et vous autorisez HLS à cette fin et lui cédez cette information.

Lois sur les valeurs mobilières

Le présent site Web peut comprendre des énoncés portant sur les activités d’HLS, ses perspectives, ses stratégies, sa situation financière, son rendement financier futur et sur la demande des produits et des services d’HLS, de même que sur ses intentions, ses projets et ses objectifs, qui constituent des énoncés prospectifs. Ces énoncés sont fondés sur un certain nombre d’hypothèses qui sont soumises à des incertitudes importantes, dont plusieurs échappent à notre contrôle. Utilisés dans le présent site Web, des expressions telles que « prévoit », « s’attend à », « croit », « estime », « tente » « envisage », « à l’intention », et des expressions semblables, ont pour objet d’identifier des énoncés prospectifs conçus de sorte à bénéficier des règles d’exonération en vigueur pour les énoncés de cette nature. Le site Web et l’information qu’il contient ne constituent ni une offre ni une sollicitation d’une offre de vente de quelques valeurs mobilières que ce soit. Aucun des renseignements contenus dans le présent site Web n’est destiné à des déclarations ou à des documents liés aux valeurs mobilières d’HLS, et ne doit pas être réputé comme tel.

EN ACCÉDANT AU PRÉSENT SITE, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ LU L’ENTENTE D’UTILISATION DE CE SITE, QUE VOUS LA COMPRENEZ ET QUE VOUS L’ACCEPTEZ.

20200601